S'enregistrer Francais   Nederlands  
A A
home > Disclaimers
     Agenda événements      Activités des commissions      Points de vue      Publications


  Bienvenue sur notre site 
  Présentation ICC 
  ICC Belgique asbl 
  Contact 
  Vacatures 
  Disclaimers  
  Copyrights 
    
  ICC Belgium in English 
  ICC Belgien in Deutsch 

Privacy Disclaimer

Ce site web observe les règles actuelles relatives à la vie privée. Vous trouverez ici nos clauses complètes à ce sujet, ainsi que des informations sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site et aux clauses que nous appliquons en matière de responsabilité.

Avis juridique important

Les informations qui figurent sur ce site sont soumises à une clause de non-responsabilité.

Vie privée

Pour certains services, comme les commandes en ligne ou les renseignements, ICC Belgique demande des données personnelles lui permettant de traiter votre demande. Ces données peuvent être utilisées par ICC Belgique à des fins de marketing direct. Vous pouvez vous y opposer en nous le faisant savoir lors de la procédure d’enregistrement. Vos données peuvent également être communiquées, à des fins de marketing direct, à des organisations dont les activités sont similaires à celles d’ICC Belgique. Si vous ne le souhaitez pas, faites-le nous savoir lors de la procédure d’enregistrement ou plus tard.
ICC Belgique se réserve le droit d’adapter à tout moment cette clause relative à la vie privée, et ce conformément à la loi du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée.

Propriété intellectuelle

La reproduction, communication et mise à disposition au public de publications, documents, images et informations propres fournis sur ce site à des fins non commerciales sont autorisées, à condition d’en mentionner la source.

Responsabilité

Le site d’ICC Belgique a pour objectif de mieux faire connaître les activités du comité belge de la Chambre de Commerce Internationale et de communiquer avec ses membres.
Toutefois, ICC Belgique n'assume pas de responsabilité quant au contenu de son site. Les informations qu'il comporte: 
-  sont exclusivement de portée générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale;
-  ne sont pas nécessairement complètes, exactes ou à jour;
-  ne constituent pas un avis professionnel ou juridique.

ICC Belgique ne peut être tenue responsable d’éventuelles perturbations, interruptions ou erreurs sur son site. Ce dernier comprend quelques liens vers d’autres sites, qui pourraient être intéressants pour les internautes qui le consultent. Toutefois, ICC Belgique n’est pas responsable du contenu de ces sites. Elle supprimera le lien vers ces sites dès qu’elle aura connaissance de leur caractère illégal.

ICC Belgique, le Comité National Belge de la Chambre de Commerce Internationale

rue des Sols, 8 B-1000 Bruxelles

Webmaster: info@iccwbo.be




Powered by United Networks ICC Belgique A.S.B.L. Rue des Sols, 8 - 1000 Bruxelles, Belgique - Tel. +3225150844 - Fax +3225150935 - Copyright ICC Belgique A.S.B.L., 2010